Statuts du Centre de Réhabilitation du Château de Colpach
Le Centre de Réhabilitation du Château de Colpach, en abrégé CRCC, est classé comme établissement hospitalier spécialisé. Il est composé de deux services nationaux : le service national de Réhabilitation Physique et le service national de Réhabilitation Post-Oncologique. Il est géré par la Fondation Emile Mayrisch – Croix Rouge a.s.b.l. (FEM), inscrite au registre du commerce et des société sous le numéro F696, dans les formes et selon les méthodes du droit privé.
Les statuts de la FEM sont disponibles iciL’Assemblée Générale
Les membres de l’Association Sans But Lucratif constituant l’Assemblée Générale sont :
- Pierre AHLBORN
- Marc CROCHET
- Sonja HOFFMANN
- Pierre JAEGER
- Rita KROMBACH-MEYER
- Daniel MART
- Michel SIMONIS
- Michel WURTH
Le Conseil d’Administration
Composition du Conseil d’Administration
La Fondation Emile Mayrisch – Croix-Rouge a.s.b.l. est l’organisme gestionnaire du CRCC. Son Conseil d’Administration est composé de 9 membres, dont 2 membres de la délégation du personnel (dont un avec voix consultative) et 2 membres du conseil médical (dont un avec voix consultative), et ce conformément à la Loi du 08/03/2018 relative aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière.
Membres du Conseil d’Administration
Dr Sonja HOFFMANN, présidente
M. Michel SIMONIS, administrateur délégué
M. Marc CROCHET, membre
M. Luc SCHEER, membre
Mme Martine BUCK, trésorier
Mme Sandrine JAKIRCVEVIC, présidente de la délégation du personnel
Mme Marianne LEMAITRE, membre de la délégation du personnel
Dr Luis SA, représentant du conseil médical
Le commissaire du gouvernement aux hôpitaux et les directeurs de département assistent aux réunions du Conseil d’Administration.
Conformément à l’article 4 de la Loi du 08/03/2018 relative aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière, son Conseil d’Administration assure la gestion et l’exploitation de l’activité hospitalière sur le plan de l’organisation et du fonctionnement ainsi que sur le plan financier, dans le respect des lois, règlements et conventions applicables.
Le Conseil de direction
Le Conseil de Direction est responsable d’une gestion coordonnée des différents départements du Centre de Réhabilitation du Château de Colpach. Il se compose du Directeur général, du Directeur Administratif et Financier, du Directeur Médical et du Directeur des Soins. Il établit un rapport basé sur le suivi des objectifs stratégiques et opérationnels. Ce dernier est transmis aux membres du Conseil d’Administration.
Membres du Conseil de Direction
M. Jean-Philippe SCHMIT, directeur général et directeur administratif et financier
M. Xavier DEMOISY, directeur des soins
Dr Siham DAOUDI, directrice médicale
Assistantes de direction
Mme Helena ALVES
Mme Pauline LECOMTE
Personnels
Le CRCC est structuré en trois départements : département médical, département des soins et département administratif et financier. Chaque département est placé sous l’autorité fonctionnelle et hiérarchique d’un directeur dont la mission est de contribuer à l’élaboration et à la réalisation des projets stratégiques du CRCC.
Département médical
Le département médical est en charge des activités médicales, des explorations fonctionnelles, des analyses et de la pharmacie du CRCC. Il gère les liens avec les partenaires pour les activités médico-techniques, notamment de laboratoire et de radiologie.
En collaboration avec les autres départements et en lien étroit avec le Conseil de Direction, il met à disposition les compétences et les moyens nécessaires pour la prise en charge des patients et la mise en œuvre des parcours de soins internes.
Les médecins œuvrant au CRCC sont salariés.
Dr Siham DAOUDI, directrice médicale et médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation
Dr Luís SÁ, médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation
Dr Yolande BERTHOLET, médecin généraliste
Dr France-Emmanuelle BOUVIER, médecin généraliste
Département des soins
Le département des soins est en charge des activités soignantes, paramédicales et psycho-sociales du CRCC. Il gère les liens avec les partenaires externes permettant la continuité de la prise en charge.
M. Xavier DEMOISY, directeur des soins
Mme Laurence AERNOUTS, responsable du service hospitalisation
Mme Laurie MATHAY, responsable du service psycho-social
M. Arnaud ROUSSEL, responsable du plateau technique
M. Stéphane MATHIEU, responsable d’unité d’hospitalisation
Département administratif et financier
Le département administratif et financier est chargé de l’organisation et du fonctionnement des activités de support internes du CRCC, qui visent à mettre à disposition de toute l’organisation les ressources financières, humaines, logistiques, techniques et informatiques nécessaires pour assurer les missions du CRCC.
M. Jean-Philippe SCHMIT, directeur administratif et financier
Mme Sonia ALMEIDA, responsable finances
Mme Elodie CHEPPE, responsable ressources humaines
M. Jean-Pierre COURTOIS, responsable logistique
Mme Jessica SEYLER, responsable accueil et administration
Fonctions transversales
Certaines fonctions transversales font parties du personnel de direction qui rend compte directement au Conseil de Direction. Il s’agit notamment de la coordination qualité, de l’audit PRN, de la sécurité, de la protection des données, de l’hygiène hospitalière, de l’insertion professionnelle et de la gestion des risques.
M. Castor AGUILERA, coordinateur qualité
Mme Manon ROUSSEL, infirmière auditrice (PRN et ADIM)
M. Jean-Pierre COURTOIS, coordinateur sécurité et gestion des risques
Mme Digambal Nayagum – protection des données (DPO)
Mme Julie GELTZ, éducatrice – service TACT (Transition Activation Compétence Travail)
M. Xavier DEMOISY, hygiène hospitalière
OrgannigrammeCollaborateurs
Les collaborateurs du centre n’ayant pas encore été cités précédemment sont tout aussi important, et représentent la ressource humaine la plus importante pour prendre soins des patients, qu’ils soient soignants ou membres d’un service support.
En raison des difficultés posées par le respect de la volonté de chacun.e et la protection des données personnelles, il ne nous est malheureusement pas possible de citer nominativement chaque membre du personnel. Mais nous tenions à ce qu’ils aient néanmoins une place au sein de cet espace décrivant le « Qui sommes-nous ? ». Aussi, ils se reconnaitront dans les prénoms suivants :
Aline, Ana Margarida, Angela, Anne-Charlotte, Anne-Frédérique, Anne-Marie, Arnaud, Audrey, Aurélie, Aurore, Bellal, Brigitte, Camille, Cassandra, Castor, Charlotte, Chloé, Christine, Christophe, Cindy, Corentin, Danielle, Edith, Eline, Elodie, Emilie, Erminia, Eva, Fabienne, France-Emmanuelle, François, Géraldine, Helena, Hélène, Isabelle, Jade, Jean-Michel, Jean-Pierre, Jennifer, Jessica, Jessy, Jill, Josiane, Julie, Laure, Laurence, Laurent, Laurie, Lola, Luis, Manon, Manuel, Marc, Maria Elisabeth, Marianne, Marie, Martine, Matthieu, Maxime, Mireille, Myriam, Nadia, Nadjima, Naëlle, Nathalie, Nicolas, Olivier, Orane, Pascal, Pauline, Pria, Rachel, Renée, Romina, Sabrina, Sandrine, Sarah, Sébastien, Siham, Simone, Sonia, Sophie, Stéphane, Suzanne, Sylvie, Tessy, Thomas, Valérie, Vanessa, Virginie, Xavier, Yolande, …
Les autres instances décisionnelles et/ou consultatives
Le conseil médical
Le conseil médical est l’organe consultatif représentant les médecins exerçant au CRCC.
Ses principales attributions sont de veiller à la discipline médicale, au respect des dispositions légales, réglementaires et déontologiques applicables à la profession, de fournir des avis à l’attention du Conseil d’Administration ou du Conseil de Direction, sur le fonctionnement et l’évolution du CRCC, ainsi que sur les modalités de gestion des médecins, soit sur demande de la direction ou du Conseil d’Administration, soit de sa propre initiative.
Ses attributions et son mode de fonctionnement sont régis par l’article 32 de la Loi du 08/03/2018 relatives aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière et par le règlement grand-ducal du 22 août 2003 relatif au conseil médical des hôpitaux et établissements spécialisés.
La délégation du personnel
La délégation du personnel a pour mission de sauvegarder et de défendre les intérêts du personnel salarié du CRCC en matière de conditions de travail, de sécurité de l’emploi et de statut social. Les attributions et le fonctionnement de la délégation du personnel est régie par les dispositions du code de travail et la Loi du 23/07/2015 portant réforme du dialogue social à l’intérieur des entreprises ainsi que par les dispositions de la Convention collective du secteur hospitalier.
Délégués effectifs
Sandrine JAKIRCEVIC, présidente
Simone HAMEN, vice-présidente
Marianne LEMAITRE
Aurélie FRANQUEVILLE, secrétaire
Délégués suppléants
Marc CAPPELLARO
Cindy HENTGES
Romina PARDAL FERREIRA, déléguée à l’égalité
Erminia FUEYO PELAEZ
Elisabeth JORDAO ROSA, déléguée à la sécurité et à la santé
Le Comité De Prévention de l’Infection Nosocomiale (CPIN)
Le Comité de Prévention de l’Infection Nosocomiale (CPIN) est le comité consultatif commun qui au sein du CRCC et de l’Hôpital Intercommunal de Steinfort (HIS) définit les grandes options qui régissent l’hygiène hospitalière.
L’objectif principal du CPIN est la prévention des infections ni présentes ni en incubation à l’admission des patients ainsi que la prévention des infections des personnes travaillant au CRCC et au HIS ainsi que des visiteurs.
Les membres du CPIN diffusent à travers leurs établissements respectifs, la politique de prévention de l’infection nosocomiale, adoptée par le CPIN et décidée par la direction.
Les personnes suivantes font partie du CPIN :
- le directeur médical de chaque établissement ;
- le directeur des soins de chaque établissement ;
- une personne représentant la direction administrative et financière de chaque établissement ;
- le pharmacien du CHL détaché auprès des établissements ;
- un représentant du conseil médical de chaque établissement ;
- les infirmiers hygiénistes des établissements ; et
- idéalement un médecin microbiologiste d’un laboratoire partenaire.
Le comité d’éthique
Le comité d’éthique est une instance consultative qui intervient à la demande de patients, du personnel de l’établissement, des médecins, de l’organisme gestionnaire ou du conseil de direction dans les domaines suivants : aide à la décision en cas de dilemme d’ordre éthique, respect de l’intégrité physique et morale des patients, aide à l’élaboration de règles de conduite interne, sensibilisation et formation du personnel sur les questions éthiques. Il fonctionne et émet des avis en toute indépendance du Conseil d’Administration et de la direction de l’établissement. Le CRCC a décidé d’organiser un comité d’éthique commun avec d’autres établissements pouvant partager les mêmes questionnements puisque relativement proches en termes d’activité. Il s’agit en l’occurrence l’Hôpital Intercommunal de Steinfort (rééducation Gériatrique) et le Rehazenter (Rééducation et réadaptation fonctionnelles).
Pour le CRCC, les membres de ce comité sont :
- Mme Jessy JOORIS, psychologue – Service Psycho-social
- M. Olivier KASAMBA, employé de bureau – Accueil-Administration
Le comité de coordination de l’assurance qualité
Le comité de coordination de l’assurance qualité accompagne le Conseil de Direction dans la gestion des risques, l’évaluation et la promotion de la qualité des prestations ainsi que la prévention, le signalement et la lutte contre les évènements indésirables y inclus la prévention et le contrôle des infections nosocomiales.
Ses attributions sont régies par l’article 25 de la Loi du 08/03/2018 relative aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière.
Sa composition
Le Conseil de Direction a décidé de créer 2 structures :
- Le Comité Qualité Exécutif (CQE) afin de piloter et de décider des mécanismes d’amélioration continue à mettre en place. Selon le RGD du 13 mars 2009, il est présidé par le directeur de l’établissement hospitalier et comprend au moins un représentant du conseil médical et le coordinateur qualité.
- Les commissions thématiques qualité afin d’identifier, proposer et ensuite d’opérationnaliser les démarches d’amélioration décidées par le CQE.